Les indemnités des élus à Sèvres

A l’occasion du Conseil municipal du 31 mars, il nous a été proposé une modification des montants des indemnités des élus municipaux.

La nouvelle intercommunalité GPSO a institué des indemnités pour les conseillers communautaires ce qui entraîne des modifications pour les élus sèvriens.

A l’occasion de la commission des finances, j’avais demandé que l’on communique au Conseil municipal un état de l’ensemble des indemnités perçues par les élus. J’ai redemandé ces éléments en séance par souci de transparence démocratique et d’information de nos concitoyens. Le Maire a refusé de nous délivrer cet état des lieux en nous disant que nous n’avions qu’à nous renseigner par nous mêmes.

Prenant le maire au mot, je publie ici le montant des indemnités des élus de GPSO et de la ville de Sèvres. Mon intention n’est pas de jeter l’opprobre, mais de rendre publics et lisibles les moyens donné aux élus pour exercer leur mandat.

L’enveloppe pour la ville de Sèvres est fixée légalement en tenant compte du nombre d’habitants et du fait que nous soyons chef-lieu de canton (bonus de 15%). Elle s’élève à 18 269,76 € mensuels (valeur octobre 2009).

Et se répartit comme suit :

Maire : 1022,24 euros/mois

Adjoints au Maire : 1022,24 euros/mois

Conseillers municipaux délégués membres de la municipalité : 1022,24 euros/mois

Conseillers municipaux délégués mais non membres de la municipalité : 282,75 €/mois

Il est enfin alloué 40,44 € par présence aux membres de la commission d’appel d’offres et de la commission de délégation de service public qui ne sont pas indemnisés par ailleurs.

S’ajoutent les indemnités à GPSO :

Le Maire, 4ème vice-président perçoit 299 euros par mois.

Le premier adjoint de Sèvres qui est également conseiller délégué à GPSO perçoit à ce titre 982 euros par mois.

Les autres conseillers communautaires perçoivent 90,50 euros par présence en séance ou en commission.

S’ajoute l’indemnité de Vice-Président du Conseil Général pour le Maire : 3 666,43 €/mois

Les totaux :

Au titre de ses différents mandats, le Maire perçoit 4.987 euros/mois.

Au titre de ses différents mandats, le premier adjoint perçoit 2.004 euros/mois.

Il est impossible de calculer par avance les indemnités totales perçues par les autres élus sévriens puisque cela dépendra du nombre de séances auxquelles ils auront assisté à GPSO.

Enfin, je rappelle que les élus d’opposition au conseil municipal exercent leur mission de façon totalement bénévole, puisque le Maire considère que nous avons moins de travail que les élus de la majorité.