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Publié le 20 Avril 2009

 

Depuis deux ans la mode est au Grenelle. Grenelle de l’environnement, grenelle de la mer, grenelle des antennes relais, grenelle de l’insertion…

Sur quoi débouchent tout ces Grenelle ? L’impression qu’on s’occupe du sujet pendant quelques semaines, mais ensuite ?

Prenons le premier d’entre eux, celui consacré à l’environnement. Durant des mois, associatifs, industriels, agriculteurs, politiques ont travaillé pour parvenir à des constats partagés et parfois à des propositions. Le sujet écarté d’emblée est un sujet symbole des luttes écologistes : le nucléaire. On ne touchera pas au fleuron de l’industrie française, il est interdit de remettre en cause cette option énergétique décidée d’en haut.

Quant au reste - des bonnes intentions - comme par exemple la proposition de diminuer de 10km/h la vitesse maximale autorisée sur les autoroutes, elles sont passées à la trappe. La loi « Grenelle 1 » devait être suivie de son numéro 2, toujours bloquée et pas inscrite à l’ordre du jour des assemblées. Elle contient pourtant des dispositions intéressantes, mais peut être trop dérangeantes pour les lobbies pétroliers ?

L’environnement, le développement durable c’étaient pourtant les urgences du président de la République, qui depuis est passé à d’autres urgences (Hadopi, décret anti cagoules…).

Il faut donc se méfier des abus de langage. Les accords de Grenelle avaient en 1968 débouché sur des vraies hausses de salaire. Pitié, qu’ils ne nous inventent pas un grenelle du pouvoir d’achat…

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Rédigé par Catherine Candelier

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Publié le 16 Avril 2009

Rédigé par Catherine Candelier

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Publié le 13 Avril 2009

Jean-Luc Torre, qui a construit son bateau sur la base nautique de Sèvres, est toujours en course. Il rame entre St Louis du Sénégal et Cayenne depuis le 9 mars dernier.
Sur les 22 concurrents engagés, 4 ont abandonné. Mais Jean-Luc tient bon et s'accroche depuis quelques temps à une excellente 6ème place.
Il est aujourd'hui à 1.200 kilomètres de l'arrivée ! Et on suit son parcours ici.

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Rédigé par Catherine Candelier

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Publié le 9 Avril 2009

Le Conseil d'Administration du Port Autonome de Paris - dont je suis vice-présidente -se réunissait hier. A l'ordre du jour, les comptes de l'année 2008, avec un chiffre d'affaires en hausse de 9,5%.
Le PAP est un établissement public de l'Etat et est soumis chaque année à un prélèvement de l'Etat, décidé par décret. Pour l'année 2008, l'Etat empochera tranquillement plus de 4 millions d'euros de dividende.

Les salariés du Port demandaient hier une prime exceptionnelle correspondant aux bons résultats. Le commissaire du gouvernement a répondu que "Bercy" s'y opposait.
J'ai rappelé avec mes collègues élus des départements et de la Ville de Paris que le Président de la République avait fait campagne sur le thème du pouvoir d'achat, qu'il s'était prononcé pour un partage des bénéfices des entreprises avec les salariés.
C'est alors que nous avons eu droit à un épisode inédit dans ce conseil d'administration : une demande de suspension de séance de la part du Préfet de Région pour "concerter les services de l'Etat". Pour le dire autrement, le Préfet souhaitait serrer les boulons au cas où un fonctionnaire se serait égaré.
Cette attitude totalement scandaleuse en a agacé plus d'un !

Résultat : la très grande majorité du CA, acteurs économiques et élus de droite compris, a voté en faveur de la prime demandée. Une belle claque pour l'Etat qui doit désormais statuer formellement sur cette demande.

Encore une belle illustration de la différence entre le discours officiel et les actes !

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Rédigé par Catherine Candelier

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Publié le 22 Mars 2009

Communiqué des Jeunes Verts



Les Jeunes Verts organisaient ce matin, sur le parvis de Notre Dame de Paris, une distribution de préservatifs accompagnés de tracts expliquant la vérité sur les chiffres de la propagation du VIH en réaction aux propos récents du pape.

Bien qu'utilisant un mode d'action non-violent, ils ont eu la surprise de découvrir que leur venue avait été anticipée par un groupe de militants, visiblement affiliés à l'extrême droite, décidés à empêcher la diffusion d'information dans le cadre des journées Sidaction.

Suite aux heurts qui ont alors eu lieu, deux militants des Jeunes Verts ont dû être conduits aux urgences, pour ressortir dans l'après-midi. Deux plaintes ont donc été déposées suite à ces violences.

Les Jeunes Verts soulignent que l'agression collective qu'ils ont subi, de la part d'une bande organisée, visait à les intimider de manière à les dissuader de continuer à servir la cause, pourtant d'intérêt général, de la lutte contre le sida.

Si certains ne l'entendent pas de cette manière, Les Jeunes Verts continueront la lutte non violente, qui se prolonge désormais en justice pour Grégoire et Pierre, ainsi que pour la fédération des Jeunes Verts.


Cyrielle Chatelain et Rémi Guerber

Secrétaires fédéraux des Jeunes Verts

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Rédigé par Catherine Candelier

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Publié le 22 Mars 2009



Affaire Hamon : la donation était régulière


La juge d’instruction versaillaise en charge du dossier Hamon va devoir poursuivre ses investigations. C’est ce qu’a ordonné hier la chambre de l’instruction de la cour d’appel de Versailles.
L’affaire Hamon touche à cette fondation d’art contemporain qui devait être montée au début des années 2000 sur l’île Saint-Germain par un syndicat mixte composé de la ville d’Issy et du conseil général, à qui le collectionneur Jean Hamon léguait 192 oeuvres.
Le projet n’a jamais vu le jour, mais il a malgré tout englouti des milliers d’euros. Et conduit plusieurs personnalités dans le bureau de la juge d’instruction André Santini, Charles Pasqua, Bernard Bled, Jean Hamon… Alors que la magistrate avait bouclé ses investigations à l’automne dernier, le procureur de Versailles lui a demandé un complément d’enquête. Refus de la juge, qui estimait avoir terminé son travail. Et appel du procureur, qui tenait à de nouvelles investigations.

« Sur la voie d’un non-lieu »

La chambre de l’instruction, qui était chargée de trancher ce différend, a décidé hier que l’instruction devait se poursuivre. Elle a demandé à la juge de déceler « l’élément intentionnel de l’infraction de détournement de fonds publics », délit reproché à MM. Pasqua et Santini notamment. Mais surtout, les magistrats de la cour d’appel disent formellement que la donation Hamon, c’est-à-dire le contrat qui lie le collectionneur Jean Hamon et le syndicat mixte prévoyant notamment que la collectivité paye les frais de gardiennage des oeuvres, en attendant que le musée voie le jour est tout à fait réglementaire. Et que, « en conséquence, les paiements effectués dans le strict respect de la donation avec charges ne peuvent (…) caractériser un détournement de fonds ».
Ce qui réduit assez substantiellement l’affaire. Une décision de justice civile, en janvier 2007, avait déjà dit la validité de cette donation. « Mais c’est la première fois, et c’est un tournant dans ce dossier, que le juge pénal explique que cette donation était régulière et que, donc, les paiements l’étaient aussi », réagit M e Grégoire Lafarge, avocat d’André Santini, qui se félicite de cette « excellente décision ». « Si la juge ne démontre pas qu’il y avait une intention de détourner des fonds, il n’y a pas de dossier. » Du côté de Jean Hamon, le commentaire est encore plus tranché : « Il n’y a plus d’affaire, appuie son conseil, M e Philippe Guméry. La piste des malversations était complètement fausse. Cet arrêt dit clairement les choses
: la donation est complètement valide. Tout ce qui a été payé en application de cette convention était complètement légal. » Après six années d’instruction, le dossier Hamon serait, aux yeux de l’avocat, « sur la voie d’un non-lieu ».


Le Parisien 21 mars 2009

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Rédigé par Catherine Candelier

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Publié le 18 Mars 2009




Je suis de la génération de celles et ceux qui se sont pris le SIDA sur la tête, juste au sortir de l'adolescence. De celles et ceux qui ont perdu des ami/es dans cette maladie. De celles et ceux qui ont dû supporter des années de bêtises sur la transmission du virus. Je me rappelle d'un idiot traitant les manifestants anti Devaquet en 87 de "sidaïques mentaux". Je me souviens de ces longues années où le SIDA était une maladie destinée aux homos, aux drogués, aux étrangers. De ces années de plomb, de ce plomb qui a tué des millions de gens.

Le SIDA tue toujours et encore.
Quand le pape déclare que " l'on ne peut pas régler le problème du sida avec la distribution de préservatifs" mais qu'"au contraire [leur] utilisation aggrave le problème", ce sont des millions de gens qu'il condamne à mort.

Le Sidaction, c'est entre le 20 et le 22 mars, demain presque.

http://2009.sidaction.org/ewb_pages/l/le-sidaction.php



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Rédigé par Catherine Candelier

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Publié le 16 Mars 2009

Rédigé par Catherine Candelier

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Publié le 27 Février 2009

La lecture des 132 pages du rapport de la commission Balladur sur la réforme des collectivités territoriales provoque un peu partout des réactions négatives. Ces réactions du type « touche pas à mon département, touche pas à ma région » sont assez amusantes lorsqu’elles proviennent de l’UMP, parti du Président qui veut pourtant tout transformer ! On est en droit de rire un peu aussi lorsque certains élus locaux du département des Hauts-de-Seine hurlent au loup lorsqu’il s’agit de fondre leur département dans un Grand Paris, alors même qu’ils ne s’émeuvent guère de la main mise de l’Etat sur le territoire du Plateau de Saclay. Main mise autoritaire, sans concertation avec les populations et leurs élus.

Le premier travers du rapport Balladur, c’est de partir du principe qu’il faut absolument réformer pour faire des économies, parce que les collectivités locales dépensent trop. L’économie va donc se nicher dans un « il faut moins d’élus ». Voilà de quoi soutenir la démocratie locale !

Le Grand Paris proposé (Paris, Seine-St-Denis, Val-de-Marne et Hauts-de-Seine) aboutit à ce que certains élus pourraient à la fois s’occuper du Grand Paris – dont les compétences regrouperaient celles des départements, des intercommunalités et une partie des compétences des communes du périmètre – et être élus régionaux. Le conseiller départemental pourrait à la fois siéger au conseil général et au conseil régional. Certes, c’est une façon de lutter contre une forme de cumul des mandats, mais il y a de quoi devenir un peu schizophrène. On peut légitimement se demander si l’un des membres du comité Balladur a réellement une fois dans sa vie exercé un seul mandat local en y mettant toute son énergie ! On peut aussi s’inquiéter de ce qui préoccuperait avant tout l’heureux double élu : son mandat territorial ou son mandat régional….Il me semble avoir déjà la réponse en analysant un tout petit peu le fonctionnement actuel des intercommunalités.

Ces collectivités dépensières (20 milliards d’euros en 2007) ne dépensent pourtant pas pour rien. Au contraire, leur poids dans l’activité économique est essentiel et leur rôle dans la vie quotidienne est fondamental. Si les dépenses des collectivités ont fortement augmenté ces 25 dernières années, c’est parce que d’une part l’Etat leur a transféré nombre de champs d’intervention et que d’autre part, la réponse aux besoins des populations passent de plus en plus par le niveau de proximité.
L’idée que la réforme est nécessaire pour faire mieux avec moins est une bonne vieille idée de droite. Idée qui ne s’applique bien sûr qu’à tout ce qui peut avoir un caractère « service public » et évidemment jamais à Total par exemple.

Ce qui manque aussi cruellement au rapport Balladur, c’est la réponse aux dysfonctionnements du gouvernement dans le partenariat avec les collectivités locales. Pour ne citer que deux exemples : le précédent contrat de plan Etat-Région avec l’Ile-de- France qui n’a pas réussi à lancer 13 opérations de transports en commun à cause du désengagement financier de l’Etat, et la non transmission du Schéma Directeur de la Région (SDRIF) au Conseil d’Etat pour que celui-ci soit applicable.

Vouloir plus de décentralisation ne signifie pas absence de l’Etat. La clarification des compétences de chaque niveau d’intervention est nécessaire : la situation actuelle n’est pas satisfaisante en ce qu’elle permet toujours à l’un des niveaux de dire « c’est pas moi, c’est l’autre » et qu’elle tend à déresponsabiliser les élus. Pour autant, cette clarification vaut aussi pour l’Etat, qui a la fâcheuse manie d’intervenir là où il ne devrait pas – et c’est particulièrement vrai en Ile-de-France – et qui par contre n’intervient pas là où il devrait.

Comme le souligne le rapport, mettre fin aux triples, quadruples financements pour un même projet (« financements croisés ») permettrait sans doute d’accélérer les procédures, et de clarifier qui est responsable de quoi…si tant est que les niveaux compétents aient les moyens de leurs politiques ! Et l'une des principales carences du rapport réside justement dans son manque de propositions pour organiser la solidarité entre territoires, parce qu’au final c’est quand même de cela dont il faudrait s’occuper avant tout.
L’annonce médiatique de la suppression de la taxe professionnelle en 2010 a ému légitimement les élus locaux. Cette annonce a déclenché une fausse joie de la part du Medef (« super ! mais faudrait pas remplacer la TP par une autre forme d’imposition ! »). Comme s’il était possible de penser – mais, oui, le Medef en est capable - que les entreprises ne contribuent pas au fonctionnement des collectivités locales où elles sont implantées… Le rapport Balladur préconise de remplacer la TP par une taxe sur la valeur ajoutée des entreprises et sur une taxe foncière revalorisée. Cette piste mérite réflexion approfondie !

Je ne résiste pas à pointer cependant la démagogie d’un passage du rapport : « Il est vrai que les entreprises ne votent pas et que la tentation est souvent forte, compte tenu du vieillissement des impôts fonciers, d’augmenter le taux de la taxe professionnelle, voire de créer des occasions nouvelles d’en percevoir le produit, à la faveur de l’implantation d’investissements lourds comme, par exemple, les éoliennes, sans égard pour l’utilité réelle de ces équipements, loin d’être démontrée, non plus d’ailleurs que pour leur impact environnemental. » Mais, de quoi je me mêle ? Du Grenelle ?

Le rapport souligne, côté finances toujours, la nécessité de révision des bases locatives de la taxe foncière, bases qui n’ont pas été revues depuis 1970 et qui fait que si vous habitez en HLM construit après 70 vous payez plus de taxe d’habitation que votre voisin installé dans son pavillon bourgeois. La mise en œuvre de cette révision serait une belle avancée !

Là commence le passage où je vais me faire plein d’amis : diminuer le nombre des régions, oui, d’accord ! En procédant d'abord à une large concertation avec les citoyens et les élus. Parce que celles-ci doivent atteindre une taille critique pour s’insérer dans un espace européen qui sera de plus en plus une Europe des Régions. Supprimer les cantons : encore oui, parce qu’en milieu urbain, ils ne correspondent à rien d’autre qu’à un découpage politique, permettant au dernier qui a découpé de s’assurer la part du lion. En milieu rural, ils permettent au conseiller général de s’assurer parfois l’éventuelle présidence de l’intercommunalité constituée au mieux, et au pire de briller dans les foires et kermesses chaque week-end. Mais alors, pourquoi ne pas aller jusqu’au bout de la logique, et proposer la suppression des conseils généraux ? Dans le millefeuille institutionnel, tant décrié par la commission Balladur, s’il y a un échelon à réformer, c’est bien celui-là ! D’autant que chacun s’accorde à dire qu’intercommunalités et régions représentent l’avenir. Alors, pourquoi ne pas redistribuer les compétences exercées par les conseils généraux aux régions et aux intercommunalités ?

D’accord aussi avec la nécessité que chaque commune ait intégré une intercommunalité à terme, mais là encore, la commission aurait pu aller plus loin en proposant de transformer les EPCI en véritable collectivités locales de plein exercice. Avancée notable sur le mode d’élection des élus intercommunaux, puisque ceux-ci seraient désignés sur les mêmes listes que les conseillers municipaux, de quoi permettre la représentation de l’ensemble des sensibilités et la parité !

Le Grand Paris : il fallait que la commission Balladur réponde à la commande présidentielle. Depuis 2 ans, le chef de l’Etat en a fait une ritournelle. Paris, la plupart des départements et la région Ile-de-France à gauche, ce n’est tout simplement pas soutenable pour notre Bonaparte de Président ! Si l’intercommunalité trouve grâce auprès des membres de la commission partout ailleurs, ce n’est pas le cas pour l’Ile-de-France. Encore une fois, la région capitale devrait « bénéficier » d’un traitement particulier. On a envie de leur répondre : ça suffit les exceptions ! Je rejoins bon nombre d’élus, à gauche comme à droite, qui trouve stupide de créer une nouvelle usine à gaz pour le centre de l’agglomération, une nouvelle frontière avec les autres territoires de la région, creusant encore plus les inégalités. Ce nouveau Grand Paris, avec ses nombreuses compétences, aurait de plus la particularité d’éloigner le citoyen de la prise de décision. Et bien entendu de diminuer le poids du Conseil Régional !
Mais cette proposition attire déjà tant de critiques qu'il serait étonnant qu'elle aboutisse....

Il est enfin dommage que la commission n’ait pas proposé le renforcement de la démocratie participative dans les collectivités locales.

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Rédigé par Catherine Candelier

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Publié le 21 Février 2009





















Beau succès pour cette réunion publique avec Dany Cohn Bendit ce mercredi au SEL. 400 personnes sont venues écouter Pascal Durand, porte parole de campagne, Pascal Canfin, Karima Delli et Dany Cohn-Bendit.




















La réunion a débuté avec Marc Lipinski, vice-président de la Région en charge de la Recherche et de l'Enseignement supérieur, qui est venu faire un point sur la mobilisation du monde enseignant et a appelé à soutenir le mouvement en cours.

Pascal Canfin, économiste, a brillament démontré que les plans de relance européens et nationaux ne résoudraient en rien les crises actuelles. En revenant aux taux d'imposition de 2000 et en annulant les cadeaux fiscaux de Sarlozy aux plus riches, ce sont près de 35 milliards d'euros qui pourraient être investis intelligement.
Karim Delli, jeune militante, nous a parlé de ses combats avec Jeudi Noir.
Dany a été plus que persuasif lorsqu'il a décrit les possibilités d'une Europe tournée vers la préservation de la planéte, plus solidaire et plus démocratique.


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Rédigé par Catherine Candelier

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